Le Rhône passe près de chez vous, ne le ratez pas...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le Rhône passe près de chez vous, ne le ratez pas...
Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région) Loi 1901
Numéro de dépôt :
3172077
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
Présentation de la marque Le Rhône passe près de chez vous, ne le ratez pas...
Déposée le 26 juin 2002 par la société Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région) Loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Rhône passe près de chez vous, ne le ratez pas... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la société Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région) Loi 1901 domicilié(e) 19 rue Jean Bourgey, ,69625 Villeurbanne Cedex - 69625 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 938 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAPNA Région domicilié(e) 19 rue Jean Bourgey,69625 Villeurbanne Cedex - 69625 - France.
La marque Le Rhône passe près de chez vous, ne le ratez pas... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rhône passe près de chez vous, ne le ratez pas... est expirée depuis le 26 juin 2012.
Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région) Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FRAPNA , NATURE SANS FRONTIÈRES , LA FORET M'ADIT...
Union des Fédérations Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA-Région) Loi 1901 - 19 rue Jean Bourgey, ,69625 Villeurbanne Cedex - 69625 - France - SIREN 314938093
FRAPNA Région - 19 rue Jean Bourgey,69625 Villeurbanne Cedex - 69625 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Papier, carton et produits de l'imprimerie ; articles pour reliures photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux, articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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